Liste annuelle des délibérations
LISTE ANNUELLE DELIBERATIONS 2024
2024-CM04 LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL du 12 avril 2024
Délibération 2024-04-01- Objet : Vote des taux des taxes locales
Délibération 2024-04-02- Objet : Vote du budget 2024 commune et annexe lotissement
Délibération 2024-04-03- Objet : Autorisation signature de la convention Mairie de Villefranche de Rouergue -Participation aux frais de fonctionnement CMS
Délibération 2024-04-04 Objet : Approbation devis chemins ruraux
Délibération 2024-04-05 Objet : Approbation devis voirie place de la liberté
2024-CM03 LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL du 29 mars 2024
Délibération 2024-03-01- Objet : ENERGIES RENOUVELABLES / Arrêt de la démarche Eolien – non lancement des études
Délibération 2024-03-02- Objet : Décision du conseil municipal sur les zones d’accélération des énergies renouvelables
Délibération 2024-03-03- Objet : Approbation du compte financier unique de 2023 Budget principal et annexe
Délibération 2024-03-04 Objet : Affectation de résultat - Budget Principal -
2024-CM02 LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL du 16 février 2024
Délibération n°2024-02-01 : Adhésion au schéma intercommunal de développement de la lecture publique
Délibération n°2024-02-02 Ouverture de crédit autorisant le maire à engager les dépenses d’investissement 25%
2024CM01-LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL du 26 janvier 2024
Délibération n°2024-01-01 Convention Aveyron Ingénierie
Délibération n°2024-01-02 Demande de subvention DETR -Eglise
LISTE ANNUELLE DELIBERATIONS 2023
LISTE ANNUELLE DELIBERATIONS 2022