Liste annuelle des délibérations 2022- 2025
LISTE ANNUELLE DÉLIBÉRATIONS 2026
CONSEIL MUNICIPAL du 30 janvier 2026
2026-01-01- Objet : Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026
2026-01-02- Objet : FINANCES : Révision libre de l’attribution de compensation 2026
CONSEIL MUNICIPAL du 13 mars 2026
2026-02-01- Objet : Approbation du CFU principal et annexe
2026-02-02 Objet : affectation de résultat 2025 sur 2026
2026-02-03 Objet : échange Saint-Georges
2026-02-04 Objet : Mise à disposition de la salle des fêtes au profit de l’association Vita Fédé 12
CONSEIL MUNICIPAL du 20 mars 2026
2026-03-01- Objet : Election du maire
2026-03-02 Objet : Détermination du nombre d’adjoints
2026-03-03 Objet : Elections des adjoints
2026-03-04 Objet : Délégations au maire
2026-03-05 Objet : Autorisation permanente de poursuite au comptable public
2026-03-06 Objet : Délégué SIEF _syndicat des eaux de Foissac
2026-03-07 Objet : Délégué SIEDA -Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de l’Aveyron
2026-03-08 Objet : Délégué à l’assemblée extra syndicale du SMICA -Syndicat mixte pour la modernisation et ingénierie des Collectivités et établissement publics
2026-03-09 Objet : Délégué CNAS -Comité Nationale d’action social
2026-03-10 Objet : Délégué Aveyron ingénierie
CONSEIL MUNICIPAL du 17 avril 2026
2026-04-01- Objet : Indemnité des élus
2026-04-02 Objet : Taux des taxes locales
2026-04-03 Objet : Vote subvention ADMR
2026-04-04 Objet : Vote des budgets
2026-04-05 Objet : Création des commissions communales
2026-04-06 Objet : Proposition Membres CCID
2026-04-07 Objet : Correspondant tempête
CONSEIL MUNICIPAL du 04 juin 2026
2026-05-01- Objet : solution mutualisée pour l’emploi d’un Délégué à la protection des données (DPO)
2026-05-02 Objet : Délégué correspondant Défense
2026-05-03 Objet : Désignation du référent communal en santé environnementale
2026-05-04 Objet : CLECT-Ouest Aveyron Communauté - Désignation du représentant de la commune
2026-05-05 Objet : Création des commissions communales
CONSEIL MUNICIPAL du 05 juin 2026
2026-06-01- Objet : Sénatoriales. Élection des délégués et suppléants (communes - 1 000 hab.)
CONSEIL MUNICIPAL du 09 juillet 2026
2026-07-01- Objet : Autorisation signature de convention et avenants Fourniture repas Association Marie Vernières
2026-07-02 Objet : Tarif des services périscolaires-Cantine et Garderie
2026-07-03 Objet : Subvention Comité des fêtes repas
2026-07-04 Objet : Décision Modificative N°1
LISTE ANNUELLE DÉLIBÉRATIONS 2025
Conseil Municipal du 14 novembre 2025
2025-08-01 Objet : Modification des compétences de communauté de communes Ouest Aveyron Communauté -Exploitation Abattoir
2025-08-02 Objet : Délégation du maire – Droit de préemption
2025-08-03 Objet : Approbation devis réfection route de Saint Georges
2025-08-04 Objet : Adhésion au service d’assistance à la rédaction d’actes en la forme administrative d’AVEYRON INGENIERIE
2025-08-05 Objet : Coût de fonctionnement Ecole 2024
2025-08-06 Objet : Participation en santé dans le cadre d’une procédure de labellisation
2025-08-07 Objet : Adhésion relative au contrat d’assurance statutaires 2026-2029 du centre de gestion du 12— « collectivités jusqu’à 30 agents CNRACL »
2025-08-08 Objet : Subvention Exceptionnelle – Association Tout le Monde contre le Cancer
2025-08-09 Objet : Approbation du nouveau règlement intérieur d’Aveyron Ingénierie
2025-08-10 Objet : Recensement de la population : agent recenseur
Conseil Municipal du 26 septembre 2025
2025-07-01 Objet : Règlement Publicité Locale Intercommunale
2025-07-02 Objet : Vente terrain Lot 2
2025-07-03 Objet : Lotissement du Causse : prolongation délais travaux voirie
Conseil Municipal du 24 juillet 2025
2025-06-01 Objet Vente terrain Lot 3
2025-06-02 Objet : Amortissement de faible valeur
2025-06-03 Objet : Décision Modificative N°1
2025-06-04 Objet : Tarif des services cantine et garderie – participation communale
2025-06-05 Objet : Instauration du permis de démolir
2025-06-06 Objet : convention mise à disposition du personnel – commune de Foissac
Conseil Municipal du 20 juin 2025
2025-05-01 Objet : Aménagement d’un espace de loisirs et de convivialité - Demande de subvention au titre de la DETR – du Conseil Départemental de l’Aveyron et de Ouest Aveyron communauté
2025-05-02 Objet : Désignation agent coordonnateur
2025-05-03 Objet : Augmentation volume horaire 23 à 24h agent école
2025-05-04 Objet : avenant N°2 convention ADS
Conseil Municipal du 11 avril 2025
2025-04-01 Objet : Vote des taux des taxes locales
2025-04-02 Objet : Subvention APE
2025-04-03Objet : Subvention ADMR
2025-04-04 Objet : Vote budget de la commune et annexe
2025-04-05 Objet : Convention de mise à disposition Commune de Saujac
Conseil Municipal du 28 mars 2025
2025-03-01- Objet : Approbation du compte financier unique de 2024- Principal et annexe
2025-03-02- Objet : Affectation de résultat
2025-03-03- Objet : Régularisation Mas de graves
Conseil Municipal du 07 février 2025
2025-02-01 : Avis sur le dossier d’enregistrement déposé par la société SAS Déchet Services 12 concernant le projet d’installation de stockage de déchets inertes situé sur le territoire de la commune de La Capelle Balaguier
Conseil Municipal du 24 janvier 2025
2025-01-01- Objet : Aménagement d’un espace de loisirs et de convivialité - Demande de subvention au titre de la DETR – du Conseil Départemental de l’Aveyron et de Ouest Aveyron communauté
2025-01-02- Objet : participation financière à la protection sociale complémentaire sur le risque prévoyance des agents de la collectivité- modificatif
2025-01-03- Objet : Projet de création d’un refuge – fourrière pour chiens, chats et NAC
2025-01-04- Objet : Approbation des statuts d’Aveyron Ingénierie
2025-01-05- Objet : Renouvellement service médecine professionnelle CDG
LISTE ANNUELLE DÉLIBÉRATIONS 2024
LISTE ANNUELLE DÉLIBÉRATIONS 2023
LISTE ANNUELLE DÉLIBÉRATIONS 2022