Liste annuelle des délibérations

LISTE ANNUELLE DELIBERATIONS 2024


2024-CM07 LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL du 06 septembre  2024

2024-07-01- Objet : Autorisation signature de convention repas cantine et avenant -Association Marie Vernieres

2024-07-02- Objet :Prix des tarifs périscolaires -Cantine et Garderie

2024-07-03- Objet :Création de poste rédacteur 

2024-CM06 LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL du 18 juin 2024

2024-06-01- Objet : CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT DANS LES COMMUNES DE MOINS DE 1000 HABITANTS d’adjoint territorial d’animation

2024-06-02- Objet : Modification du tableau des effectifs

2024-CM05 LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL du 31 mai 2024

2024-05-01- Objet : Avis PLUi 2

2024-05-02- Objet : Transfert de la compétence « Eclairage Public » de la commune au SIEDA

2024-05-03- Objet : Adhésion au groupement de commande par Groupement de Syndicats pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de forunitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique 

2024-05-04 Objet :  Transfert de l’exercice de la compétence « Infrastructure(s) de Recharge pour Véhicules Electriques et hybrides rechargeables (IRVE) » au SIEDA

2024-05-05 Objet :  Adhésion centrale d’achat du SMICA

2024-05-06 Objet :  choix du maitre d’œuvre -Place du Boulet

2024-05-07 Objet :  Approbation devis mur de soutènement 

2024-05-08 Objet :  Décision modificative n°1 -équilibre chapitre 040/042

2024-05-09 Objet :  Subvention comité des fêtes repas capellois

2024-05-10 Objet :  Subvention ADMR

2024-05-11 Objet :  Subvention Centre de loisirs de Laurière 

2024-CM04 LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL du 12 avril 2024

Délibération 2024-04-01- Objet : Vote des taux des taxes locales 

Délibération 2024-04-02- Objet : Vote du budget 2024 commune et annexe lotissement  

Délibération 2024-04-03- Objet : Autorisation signature de  la convention Mairie de Villefranche de Rouergue -Participation aux frais de fonctionnement CMS

Délibération 2024-04-04 Objet :   Approbation devis chemins ruraux

Délibération 2024-04-05 Objet :   Approbation devis voirie place de la liberté 
 
2024-CM03 LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL du 29 mars 2024

Délibération 2024-03-01- Objet : ENERGIES RENOUVELABLES / Arrêt de la démarche Eolien – non lancement des études 

Délibération 2024-03-02- Objet : Décision du conseil municipal sur les zones d’accélération des énergies renouvelables 

Délibération 2024-03-03- Objet : Approbation du compte financier unique de 2023 Budget principal et annexe 

Délibération 2024-03-04 Objet :  Affectation de résultat - Budget Principal -

2024-CM02 LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL du 16 février 2024

Délibération n°2024-02-01 : Adhésion au schéma intercommunal de développement de la lecture publique 

Délibération n°2024-02-02   Ouverture de crédit autorisant le maire à engager les dépenses d’investissement 25%

 2024CM01-LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL du 26 janvier 2024

Délibération n°2024-01-01 Convention Aveyron Ingénierie            

Délibération n°2024-01-02 Demande de subvention DETR -Eglise
 

 


LISTE ANNUELLE DELIBERATIONS 2023



LISTE ANNUELLE DELIBERATIONS 2022