Liste annuelle des délibérations
LISTE ANNUELLE DELIBERATIONS 2024
2024-CM09 LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL du 25 novembre 2024
2024-09-01- Objet : Prix des concessions et des renouvellements
2024-09-02- Objet : Acquisition pour régularisation de l’emprise du chemin rural reliant le chemin de Vialatelle à al route de Saint - Georges
2024-09-03- Objet : Modification du Rifseep
2024-CM08 LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL du 18 Octobre 2024
2024-08-01- Objet : Colis des ainés
2024-08-02- Objet : Coût de fonctionnement de l’école 2023-2024
2024-CM07 LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL du 06 septembre 2024
2024-07-01- Objet : Autorisation signature de convention repas cantine et avenant -Association Marie Vernieres
2024-07-02- Objet :Prix des tarifs périscolaires -Cantine et Garderie
2024-07-03- Objet :Création de poste rédacteur
2024-CM06 LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL du 18 juin 2024
2024-06-01- Objet : CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT DANS LES COMMUNES DE MOINS DE 1000 HABITANTS d’adjoint territorial d’animation
2024-06-02- Objet : Modification du tableau des effectifs
2024-CM05 LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL du 31 mai 2024
2024-05-01- Objet : Avis PLUi 2
2024-05-02- Objet : Transfert de la compétence « Eclairage Public » de la commune au SIEDA
2024-05-03- Objet : Adhésion au groupement de commande par Groupement de Syndicats pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de forunitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique
2024-05-04 Objet : Transfert de l’exercice de la compétence « Infrastructure(s) de Recharge pour Véhicules Electriques et hybrides rechargeables (IRVE) » au SIEDA
2024-05-05 Objet : Adhésion centrale d’achat du SMICA
2024-05-06 Objet : choix du maitre d’œuvre -Place du Boulet
2024-05-07 Objet : Approbation devis mur de soutènement
2024-05-08 Objet : Décision modificative n°1 -équilibre chapitre 040/042
2024-05-09 Objet : Subvention comité des fêtes repas capellois
2024-05-10 Objet : Subvention ADMR
2024-05-11 Objet : Subvention Centre de loisirs de Laurière
2024-CM04 LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL du 12 avril 2024
Délibération 2024-04-01- Objet : Vote des taux des taxes locales
Délibération 2024-04-02- Objet : Vote du budget 2024 commune et annexe lotissement
Délibération 2024-04-03- Objet : Autorisation signature de la convention Mairie de Villefranche de Rouergue -Participation aux frais de fonctionnement CMS
Délibération 2024-04-04 Objet : Approbation devis chemins ruraux
Délibération 2024-04-05 Objet : Approbation devis voirie place de la liberté
2024-CM03 LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL du 29 mars 2024
Délibération 2024-03-01- Objet : ENERGIES RENOUVELABLES / Arrêt de la démarche Eolien – non lancement des études
Délibération 2024-03-02- Objet : Décision du conseil municipal sur les zones d’accélération des énergies renouvelables
Délibération 2024-03-03- Objet : Approbation du compte financier unique de 2023 Budget principal et annexe
Délibération 2024-03-04 Objet : Affectation de résultat - Budget Principal -
2024-CM02 LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL du 16 février 2024
Délibération n°2024-02-01 : Adhésion au schéma intercommunal de développement de la lecture publique
Délibération n°2024-02-02 Ouverture de crédit autorisant le maire à engager les dépenses d’investissement 25%
2024CM01-LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL du 26 janvier 2024
Délibération n°2024-01-01 Convention Aveyron Ingénierie
Délibération n°2024-01-02 Demande de subvention DETR -Eglise
LISTE ANNUELLE DELIBERATIONS 2023
LISTE ANNUELLE DELIBERATIONS 2022