délibérations- dernière séance

Liste Des délibérations prises lors du dernier Conseil Municipal 

CM06 :  Délibérations prises au conseil municipal du 09 juillet  2026 (consultables une fois déposée en préfecture) 

Nombres de membres en exercice : 11                       Liste des membres présents 10

Sylvie VERGNES-NUNES-Maire -Julien SAINT-AFFRE- Catherine BOUCHETOU- Guy FERRIE-Adjoints, 

Laurence BOULOC, Jean-Paul FAIVRE, Gérard GRATUZE,  Carole VARIN, Thierry TEYSSIERES,

Absent excusé : Estelle CERLES - Guillaume SAVIGNAC

Secrétaire de séance : Guy FERRIE

2026-07-01- Objet : Autorisation signature de convention et avenants Fourniture repas Association Marie Vernières 

2026-07-02 Objet :  Tarif des services périscolaires-Cantine et Garderie

2026-07-03 Objet :  Subvention Comité des fêtes repas

2026-07-04 Objet :  Décision Modificative N°1

CM06 :  Délibérations prises au conseil municipal du 05 juin 2026 (consultables une fois déposée en préfecture) 

Nombres de membres en exercice : 11                       Liste des membres présents 10

Sylvie VERGNES-NUNES-Maire -Julien SAINT-AFFRE- Catherine BOUCHETOU- Guy FERRIE-Adjoints, 

Laurence BOULOC, Jean-Paul FAIVRE, Gérard GRATUZE, Guillaume SAVIGNAC, Carole VARIN, Thierry TEYSSIERES,

Absent excusé : Estelle CERLES 

Secrétaire de séance : Thierry TEYSSIERES

2026-06-01- Objet : Sénatoriales. Élection des délégués et suppléants (communes - 1 000 hab.)

CM05 :  Délibérations prises au conseil municipal du 04 juin 2026 (consultables une fois déposée en préfecture) 

Nombres de membres en exercice : 11                       Liste des membres présents 10

Sylvie VERGNES-NUNES-Maire -Julien SAINT-AFFRE- Catherine BOUCHETOU- Guy FERRIE-Adjoints, 

Laurence BOULOC, Jean-Paul FAIVRE, Gérard GRATUZE, Guillaume SAVIGNAC, Carole VARIN, Thierry TEYSSIERES,

Absent excusé : Estelle CERLES 

Secrétaire de séance : Carole VARIN

2026-05-01- Objet : solution mutualisée pour l’emploi d’un Délégué à la protection des données (DPO)

2026-05-02 Objet :  Délégué correspondant Défense

 2026-05-03 Objet :  Désignation du référent communal en santé environnementale

2026-05-04 Objet :  CLECT-Ouest Aveyron Communauté - Désignation du représentant de la commune

2026-05-05 Objet :  Création des commissions communales

CM04 :  Délibérations prises au conseil municipal du 17 avril 2026 (consultables une fois déposée en préfecture) 

Nombres de membres en exercice : 11                       Liste des membres présents 9

Sylvie VERGNES-NUNES-Maire -Julien SAINT-AFFRE- Catherine BOUCHETOU- Guy FERRIE-Adjoints, 

Laurence BOULOC, Jean-Paul FAIVRE, Gérard GRATUZE, Guillaume SAVIGNAC, , Carole VARIN,

Absent excusé : Thierry TEYSSIERES, Estelle CERLES                       Secrétaire de séance : Laurence BOULOC

2026-04-01- Objet : Indemnité des élus 

2026-04-02 Objet :  Taux des taxes locales

 2026-04-03 Objet :  vote subvention ADMR

2026-04-04 Objet :  Vote des budgets 

2026-04-05 Objet :  Création des commissions communales

2026-04-06 Objet :  Proposition Membres CCID

2026-04-07 Objet :  Correspondant tempête