Conseil Municipal - dernière séance

Liste Des délibérations prises lors du dernier Conseil Municipal 

Délibérations prises au conseil municipal du 28 mars 2025 (consultables une fois déposée en préfecture) 

Délibérations prises au conseil municipal du 24 janvier 2025 (consultables une fois déposée en préfecture) 

Présents:  VIVEN Pierre, Maire- ALLEMAND Gilles1er Adjoint, VERGNES-NUNES Sylvie, 2eme adjoint - 
Catherine BOUCHETOU, Eric COURNEDE, Benoit Costes, Guy FERRIE- Norbert SAINT-AFFRE - 

Secrétaire de séance : Eric COURNDE
Absent excusé :  Guillaume SAVIGNAC  (procuration donnée à M. VIVEN Pierre)

2025-02-01- Objet : Avis sur le dossier d’enregistrement déposé par la société SAS Déchet Services 12 concernant le projet d’installation de stockage de déchets inertes situé sur le territoire de la commune de La Capelle Balaguier    Unanimité

Délibérations prises au conseil municipal du 24 janvier 2025 (consultables une fois déposée en préfecture) 

 

Présents:  VIVEN Pierre, Maire- ALLEMAND Gilles1er Adjoint, 
Catherine BOUCHETOU, Eric COURNEDE, Benoit Costes, Guy FERRIE- Norbert SAINT-AFFRE - Guillaume SAVIGNAC 

Secrétaire de séance : Catherine BOUCHETOU
Absent excusé :  VERGNES-NUNES Sylvie, 2eme adjoint - 

2025-01-01- Objet : Aménagement d’un espace de loisirs et de convivialité - Demande de subvention au titre de la DETR – du Conseil Départemental de l’Aveyron et de Ouest Aveyron communauté   Unanimité

2025-01-02- Objet :   Participation financière à la protection sociale complémentaire sur le risque prévoyance des agents de la collectivité- modificatif Unanimité  

2025-01-03- Objet :Projet de création d’un refuge – fourrière pour chiens, chats et NAC Unanimité  

2025-01-03- Objet : Approbation des statuts d’Aveyron Ingénierie Unanimité  

2025-01-03- Objet : Renouvellement service médecine professionnelle CDG Unanimité