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Conseil Municipal - dernière séance

Liste Des délibérations prises lors du dernier Conseil Municipal 


Délibérations prises au  conseil municipal du 18 juin 2024


LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL du 31 mai CM04
VIVEN Pierre, Maire- ALLEMAND Gilles - 1er Adjoint ,VERGNES-NUNES Sylvie, 2eme adjoint - Catherine BOUCHETOU,  Benoit COSTES,  Guy FERRIE- Norbert SAINT-AFFRE - Guillaume SAVIGNAC

Absents excusés :  Eric COURNEDE
Secrétaire de séance : Gilles ALLEMAND

2024-06-01 création d'un emploi permanent sur les communes de -1 000 habitants Unanimité
2024-06-02 Tableau des effectifs Unanimité


Délibérations prises au  conseil municipal du 31 mai 2024


LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL du 31 mai CM05
VIVEN Pierre, Maire- VERGNES-NUNES Sylvie, 2eme adjoint - Catherine BOUCHETOU,  Benoit COSTES, – Eric COURNEDE- Guy FERRIE- Norbert SAINT-AFFRE - Guillaume SAVIGNAC

Absents excusés : - ALLEMAND Gilles, 1er Adjoint ;(procuration donnée)

Secrétaire de séance : Norbert SAINT-AFFRE

2024-05-01- Objet : Avis PLUi 2 Unanimité

2024-05-02- Objet : Transfert de la compétence « Eclairage Public » de la commune au SIEDA Unanimité

2024-05-03- Objet : Adhésion au groupement de commande par Groupement de Syndicats pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique  Unanimité

2024-05-04 Objet :  Transfert de l’exercice de la compétence « Infrastructure(s) de Recharge pour Véhicules Electriques et hybrides rechargeables (IRVE) » au SIEDA Unanimité

2024-05-05 Objet :  Adhésion centrale d’achat du SMICA Unanimité

2024-05-06 Objet :  choix du maitre d’œuvre -Place du Boulet Unanimité

2024-05-07 Objet :  Approbation devis mur de soutènement  Unanimité

2024-05-08 Objet :  Décision modificative n°1 -équilibre chapitre 040/042 Unanimité

2024-05-09 Objet :  Subvention comité des fêtes repas capellois Unanimité

2024-05-10 Objet :  Subvention ADMR Unanimité

2024-05-11 Objet :  Subvention Centre de loisirs de Laurière  Unanimité