Conseil Municipal - dernière séance- délibérations

Liste Des délibérations prises lors du dernier Conseil Municipal 

Délibérations prises au conseil municipal du 20 juin   2025  (consultables une fois déposée en préfecture) 

Nombres de membres en exercice : 9           Liste des membres présents 7

VIVEN Pierre, Maire- ALLEMAND Gilles1er Adjoint, VERGNES-NUNES Sylvie, 2eme adjoint - Catherine BOUCHETOU, Eric COURNEDE, Benoit COSTES, Guy FERRIE- 

Absents excusés : Guillaume SAVIGNAC- Norbert SAINT-AFFRE 

Secrétaire de séance : Benoit COSTES,

2025-05-01 Objet : Aménagement d’un espace de loisirs et de convivialité - Demande de subvention au titre de la DETR – du Conseil Départemental de l’Aveyron et de Ouest Aveyron communauté Unanimité

2025-05-02 Objet :  Désignation d'un coordonnateur Communal Unanimité

2025-05-03 Objet :  Création emploi permanent /modification volume horaire Unanimité

2025-05-04 Objet :  Avenant n°2 à la convention d’instruction des actes et autorisations d’urbanisme Unanimité

Délibérations prises au conseil municipal du 11 Avril  2025  (consultables une fois déposée en préfecture) 
Nombres de membres en exercice : 9           Liste des membres présents 9

VIVEN Pierre, Maire- ALLEMAND Gilles1er Adjoint, VERGNES-NUNES Sylvie, 2eme adjoint - Catherine BOUCHETOU, Eric COURNEDE, Benoit COSTES, Guy FERRIE- Norbert SAINT-AFFRE - Guillaume SAVIGNAC 

Secrétaire de séance : Norbert Saint -Affre

2025-04-01 Objet : Vote des taux des taxes locales Unanimité

2025-04-02 Objet :  Subvention APE Unanimité

2025-04-03Objet :  Subvention ADMR Unanimité

2025-04-04 Objet :  Vote budget de la commune et annexe Unanimité

2025-04-05 Objet : Convention de mise à disposition Commune de Saujac Unanimité

Délibérations prises au conseil municipal du 28 mars 2025 (consultables une fois déposée en préfecture) 

Nombres de membres en exercice : 9              Liste des membres présents 9

VIVEN Pierre, Maire- ALLEMAND Gilles1er Adjoint, VERGNES-NUNES Sylvie, 2eme adjoint - Catherine BOUCHETOU, Eric COURNEDE, Benoit COSTES, Guy FERRIE- Norbert SAINT-AFFRE - Guillaume SAVIGNAC 

Absent excusé : (Pierre VIVEN s’est retiré pour le point 1) 

Secrétaire de séance : Guillaume SAVIGNAC

2025-03-01- Objet : Approbation du compte financier unique de 2024- Principal et annexe

2025-03-02- Objet :  Affectation de résultat

2025-03-03- Objet :  Régularisation Mas de graves

Délibérations prises au conseil municipal du 07 février  2025 (consultables une fois déposée en préfecture) 
Présents:  VIVEN Pierre, Maire- ALLEMAND Gilles1er Adjoint, VERGNES-NUNES Sylvie, 2eme adjoint - 
Catherine BOUCHETOU, Eric COURNEDE, Benoit Costes, Guy FERRIE- Norbert SAINT-AFFRE - 

Secrétaire de séance : Eric COURNDE
Absent excusé :  Guillaume SAVIGNAC  (procuration donnée à M. VIVEN Pierre)

2025-02-01- Objet : Avis sur le dossier d’enregistrement déposé par la société SAS Déchet Services 12 concernant le projet d’installation de stockage de déchets inertes situé sur le territoire de la commune de La Capelle Balaguier    Unanimité

Délibérations prises au conseil municipal du 24 janvier 2025 (consultables une fois déposée en préfecture) 

Présents:  VIVEN Pierre, Maire- ALLEMAND Gilles1er Adjoint, 
Catherine BOUCHETOU, Eric COURNEDE, Benoit Costes, Guy FERRIE- Norbert SAINT-AFFRE - Guillaume SAVIGNAC 

Secrétaire de séance : Catherine BOUCHETOU
Absent excusé :  VERGNES-NUNES Sylvie, 2eme adjoint - 

2025-01-01- Objet : Aménagement d’un espace de loisirs et de convivialité - Demande de subvention au titre de la DETR – du Conseil Départemental de l’Aveyron et de Ouest Aveyron communauté   Unanimité

2025-01-02- Objet :   Participation financière à la protection sociale complémentaire sur le risque prévoyance des agents de la collectivité- modificatif Unanimité  

2025-01-03- Objet :Projet de création d’un refuge – fourrière pour chiens, chats et NAC Unanimité  

2025-01-03- Objet : Approbation des statuts d’Aveyron Ingénierie Unanimité  

2025-01-03- Objet : Renouvellement service médecine professionnelle CDG Unanimité