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Liste Des délibérations prises lors du dernier Conseil Municipal
Délibérations prises au conseil municipal du 12 avril 2024
LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL du 12 avril 2024- CM04
Présents : Pierre VIVEN -Maire ; Sylvie VERGNES-NUNES -Adjoint, Benoit COSTES, Guy FERRIE, BOUCHETOU Catherine, Eric COURNEDE
Absent (excusés) : Gilles ALLEMAND (procuration), SAVIGNAC Guillaume, Norbert SAINT-AFFRE,
Secrétaire de séance : Eric COURNEDE
Nombre de conseillers en exercice : 9 Présents : 6 Absent(s) : 3 Procuration : 1
2024-04-01- Objet : Vote des taux des taxes locales --Unanimité
2024-04-02- Objet : Vote du budget 2024 commune et annexe lotissement --Unanimité
2024-04-03- Objet : Autorisation signature de la convention Mairie de Villefranche de Rouergue -Participation aux frais de fonctionnement CMS--Unanimité
2024-04-04 Objet : Approbation devis chemins ruraux--Unanimité
2024-04-05 Objet : Approbation devis voirie place de la liberté --Unanimité
Délibérations prises au conseil municipal du 12 avril 2024
LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL du 29 mars 2024- CM03
Nombres de membres en exercice : 9 Liste des membres présents 8
VIVEN Pierre, Maire- ALLEMAND Gilles, 1er Adjoint ; VERGNES-NUNES Sylvie, 2eme adjoint
Catherine BOUCHETOU, Benoit COSTES, – Guy FERRIE- Norbert SAINT-AFFRE - Guillaume SAVIGNAC -
Secrétaire de séance :Guillaume SAVIGNAC
2024-03-01- Objet : ENERGIES RENOUVELABLES / Arrêt de la démarche Eolien – non lancement des études --Unanimité
2024-03-02- Objet : Décision du conseil municipal sur les zones d’accélération des énergies renouvelables --Unanimité
2024-03-03- Objet : Approbation du compte financier unique de 2023 Budget principal et annexe --Unanimité
2024-03-04 Objet : Affectation de résultat - Budget Principal --Unanimité
Délibérations prises au conseil municipal du 29 Mars 2024